Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom commercial

Zelira

Forme juridique

Entreprise individuelle (EI)

Représentant légal

Julie Lorin

Siège social

Région d'Aix-en-Provence, France

SIREN

823 963 061

SIRET (siège)

823 963 061 00044

Code APE / NAF

62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Immatriculation

Registre National des Entreprises (RNE / INPI), depuis le 15 octobre 2024

TVA

TVA non applicable — article 293 B du CGI

Email

[email protected]

Téléphone

06 77 25 09 70

Directeur de la publication

Julie Lorin

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, illustrations, code source, charte graphique, logo, photographies) est la propriété exclusive de Zelira ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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Finalité : répondre à votre demande de contact et, le cas échéant, préparer une proposition ou un devis.

Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6.1.b RGPD) et intérêt légitime du responsable du traitement à répondre aux sollicitations (art. 6.1.f RGPD).

Destinataires : uniquement Zelira. Vos données ne sont jamais revendues, ni transmises à des partenaires commerciaux. Le message est transmis par email via Mailgun (Sinch Mailgun Ltd, région UE) puis stocké dans la boîte mail de Zelira.

Durée de conservation : 3 ans après le dernier échange pour les prospects ; durées légales (10 ans pour les pièces comptables) en cas de contractualisation.

Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment par email à [email protected]. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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5. Contact

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